1-1 L’adhésion à l’US Saint-Vit Handball engage tous les licenciés et les parents (pour les licenciés mineurs) à l’application pleine et entière du présent Règlement Intérieur.
1-2 Le Règlement Intérieur vient en complément des Statuts et du Journal de décisions pour préciser les règles de fonctionnement au sein du club. Il doit permettre à tous de vivre au mieux sa passion du handball. Le Règlement Intérieur est affiché dans le bureau du club au gymnase Vautrot et consultable sur le site internet du club https://www.us-saint-vit-handball.fr/
Les convocations de matchs sont transmises aux joueurs ou joueuses par leur entraîneurs lors des entraînements précédents la compétition. Pour les plus jeunes, les convocations sont également envoyées par mail ou par sms à leurs représentants légaux.
L’entraîneur doit veiller au comportement des joueurs qui composent son équipe sur le terrain, mais également à l’extérieur du terrain (avant et après la rencontre).
Les joueurs et les parents sont tenus d’accepter les décisions de l’entraîneur. De même, l’entraîneur est le seul habilité à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours d’une rencontre.
Certaines séances d’entraînement ou matchs peuvent être annulés ou déplacés dans un autre établissement sportif. Le club ne peut être tenu pour responsable de ces modifications mais s’efforce de communiquer l’information, aussi rapidement que possible, aux joueurs et joueuses concernés, par tout moyen qu’il jugera utile.
Le club relève de la loi du 1er juillet 1901. Le club s’organise autour d’un Conseil d’Administration (Comité Directeuret Bureau Directeur) qui se réunit régulièrement et veille à son bon fonctionnement. Pour être membre de l’association, il faut être licencié (joueur, loisir, dirigeant), à jour de sa cotisation.
2-2 L’Assemblée GénéraleElle a lieu chaque année, et tous les membres de l’association sont tenus d’y participer. Chaque adhérent (ou leurs représentants légaux pour les mineurs) est informé de la tenue de l’Assemblée Générale (date, lieu et ordre du jour). Toute personne majeure licenciée depuis au moins 6 mois, ou le représentant légal d’un licencié mineur, peut présenter sa candidature, voter pour approuver l’exercice de la saison écoulée et, éventuellement, élire le nouveau Conseil d’Administration.
Toute personne, désireuse de découvrir la pratique du handball, a le droit à trois séances d’essai gratuites, après quoi elle devra obligatoirement procéder à son inscription pour obtenir une licence au sein de l’US Saint-Vit Handball.
3-1 La licence
La licence est aujourd’hui dématérialisée. Elle permet d’assister aux entraînements et de participer aux rencontres organisées par la Fédération Française de Handball, la Ligue Régionale, le Comité Départemental ou le Club. Elle comprend également une assurance de base contre toute blessure contractée dans l’activité. Elle est donc obligatoire pour tous les adhérents.
3-2 Tarifs
Le prix de la cotisation est proposé par le Conseil d’Administration pour la saison à venir et voté à l’Assemblée Générale. Il varie selon la catégorie d’âge. Le montant de la cotisation prend en compte l’appel de cotisation de la FFHB, de la Ligue de Franche-Comté, du Comité du Doubs, la couverture assurance de base ainsi que l’adhésion à l’US Saint-Vit Handball.
Le club accorde une réduction de 20€ pour tout nouveau licencié mineur (né entre 2008 et 2016) ainsi que sur la 3ième licence jeune d’une même famille. En cas de départ du club (volontaire ou non) ou d’exclusion d’un joueur, le montant de la cotisation annuelle restera acquise au club, sauf cas exceptionnel examiné par le Conseil d’Administration de l’Association.
3-3 Conditions d’assurance
La Fédération Française de Handball a conclu un contrat collectif d’assurance, conformément à l’article L 321-5 du Code du Sport. Les conditions d’assurance sont disponibles sur le site suivant : https://assurances.ffhandball.fr/. Le contrat d’assurance « multirisques » fédéral offre à tous les licenciés une couverture en Responsabilité Civile obligatoire ainsi qu’une Assurance Individuelle Accident (garantie de base) concernant les dommages corporels auxquels la pratique du handball peut les exposer. Contrairement à le Responsabilité Civile, l’Individuelle Accident sert à protéger le pratiquant ou le dirigeant en complétant les régimes sociaux. C’est une option complémentaire fortement recommandée pour le licencié et déjà comprise dans le tarif de la cotisation. En cas de refus de l’individuelle Accident, son montant, allant de 0,29€ à 2,64€, restera acquis au club sauf en cas de demande écrite du licencié sollicitant son remboursement.
3-4 Le dossier d’inscription
La licence ne sera enregistrée qu’à partir d’un dossier d’inscription complet, remis dès que possible au secrétariat duclub.
Il se compose de :
➢ Une fiche d’adhésion
➢ Une fiche Équipement – Licence
➢ Le règlement complet de la cotisation
➢ Le règlement des frais de mutation pour les licenciés concernés
3-5 Modalités de règlement
Le règlement de la cotisation se fait via HelloAsso, Virement, Chèque bancaire à l’ordre de l’US Saint-Vit Handball, Espèces. Le Bureau directeur peut accorder un échelonnement à toute personne qui en fait la demande à condition de remettre tous les chèques lors de l’inscription et de préciser au dos les dates d’encaissement. Toutefois, cet échelonnement ne pourra excéder 4 mois successifs (remise de 4 chèques) et devra avoir été effectué au plus tard le 31 décembre.
Les règlements en espèces sont exceptionnels et ne peuvent être effectués qu’en échange d’un reçu de la part du club.
Si l’adhérent(e) peut bénéficier d’aides (Comités d’Entreprise, Bons CAF, etc …), le club lui délivrera un justificatif de paiement pour qu’il/elle puisse s’en faire rembourser tout ou partie. Les Pass Sport, chèques vacances et coupons sports sont acceptés. Toutefois, s’ils ne sont pas remis le jour de l’inscription, il convient de donner obligatoirement un chèque de caution du montant de la cotisation; ce dernier sera restitué ou détruit à la réception des coupons.
Les situations particulières qui n’entrent pas dans celles exposées ci-dessus seront examinées par le Bureau directeur.
3-6 Mutation
Si un joueur, issu d’un autre club, souhaite souscrire une licence auprès de l’US Saint-Vit Handball, le coût de la mutation lui sera imputable pour partie et sera à régler en même temps que la licence par chèque bancaire. Le club prendra à sa charge l’autre partie des frais de mutation dus à La Ligue et à la Fédération.
3-7 Coordonnées des adhérents
Au même titre que l’adresse postale, les coordonnées téléphoniques et l’adresse électronique doivent être valides. Le secrétariat doit être informé de tout changement afin que les différentes informations transmises parviennent à chaque adhérent, faute de quoi la responsabilité du club ne peut être engagée.
Quel que soit le statut des membres de l’US Saint-Vit Handball (joueur, arbitre, entraîneur, membre du Bureau ou du Comité directeur, parent, spectateur, bénévole…) ceux-ci ne doivent jamais oublier qu’ils représentent le club et doivent en véhiculer la meilleure image possible.
L’US Saint-Vit Handball s’efforce de fédérer un groupe dans le respect de chacun, en permettant à chaque licencié de trouver du plaisir à pratiquer le handball à son plus haut niveau et de progresser au fil de la saison. Le jeune licencié fait partie intégrante de la communauté sportive dans laquelle il apprend à devenir responsable et autonome à partir des valeurs de respect, de tolérance, de solidarité et d’acceptation des différences.
4-1 Tenue vestimentaire
Il est obligatoire de se présenter à l’entraînement avec une tenue correcte et compatible avec la pratique du handball. L’accès au gymnase peut être refusé à toute personne non munie d’une deuxième paire de chaussures propres réservées àl’usage en salle. Le club met à la disposition des joueurs des tenues nécessaires lors des rencontres officielles (maillots). Sauf meilleure organisation, le lavage des maillots est assuré à tour de rôle par les joueurs de l’équipe. Le port de bijoux est interdit pendant les entraînements et les matchs.
4-2 Entraînements
Les entraînements se déroulent dans le gymnase Vautrot, le gymnase du Collège, le gymnase de Fraisans, le gymnase de Dannemarie sur Crête, sous la responsabilité et l’autorité des entraîneurs. L’accès au gymnase est donc interdit en dehors de la présence de l’entraîneur. En tenant compte des contraintes liées à l’âge et au niveau de ses adhérents, l’US Saint-Vit Handball met en place des entraînements et, dans la mesure du possible des compétitions pour chaque catégorie d’âge, encadrés par des entraîneurs diplômés ou en cours de formation autant que faire se peut. Chaque catégorie d’âge se voit attribuer un ou plusieurs créneaux horaires d’entraînement. Le planning d’occupation des différents gymnases est validé à chaque début de saison par le Conseil d’Administration. Toute personne ayant pris une licence « joueur » au club s’engage à participer aux entraînements. Toute absence doit être occasionnelle et signifiée à l’avance à l’entraîneur dont les coordonnées lui ont été communiquées en début de saison. Chacun doit veiller à une utilisation correcte du matériel prêté par le club ainsi qu’à son rangement dans le local prévu à cet effet (ballons, maillots, chasubles, plots etc .…).
4-3 Compétitions
Chaque semaine, le calendrier des matchs du week-end est mis à jour sur les réseaux sociaux du club. Un calendrier général des matchs de la saison est consultable sur le site de la FFHB. Les convocations de matchs sont transmises aux joueurs ou joueuses par leur entraîneurs lors des entraînements précédents la compétition. Pour les plus jeunes, les convocations sont également envoyées par mail ou par sms à leurs représentants légaux. L’entraîneur doit veiller au comportement des joueurs qui composent son équipe sur le terrain, mais également à l’extérieur du terrain (avant et après la rencontre). Les joueurs et les parents sont tenus d’accepter les décisions de l’entraîneur. De même, l’entraîneur est le seul habilité à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours d’une rencontre. Certaines séances d’entraînement ou matchs peuvent être annulés ou déplacés dans un autre établissement sportif. Le club ne peut être tenu pour responsable de ces modifications mais s’efforce de communiquer l’information, aussi rapidement que possible, aux joueurs et joueuses concernés, par tout moyen qu’il jugera utile.
4-4 Déplacements
Pour les rencontres se déroulant à l’extérieur, les déplacements sont organisés en fonction de la distance, soit avec les minibus du club (9 places) complétés par un ou des véhicules personnels, soit en véhicules personnels. Au cours de la saison, les parents peuvent donc être sollicités pour assurer bénévolement les déplacements des équipes jeunes, afin d’offrir le maximum de confort et de sécurité aux enfants. Les représentants légaux des mineurs autorisent les responsables du club et les parents des autres joueurs ou joueuses à procéder aux déplacements dans leurs voitures personnelles ou de location pour les compétitions officielles ou amicales du club ou lors de sorties organisées dans le cadre de l’activité liée au handball.
Des indemnités de déplacements peuvent être attribuées, la priorité sera donnée aux demandes de déduction fiscale :
➢ Remboursement des péages d’autoroute sur présentation d’un reçu. La note de déplacement devra être validée par l’entraîneur concerné. Le premier déplacement de la saison ne sera pas indemnisé. Les déplacements suivants devront répondre aux critères suivants : transport d’un minimum de 3 joueurs (4 si le conducteur est un joueur), validation par l’entraîneur du besoin du véhicule concerné au regard de l’organisation préalable du déplacement. Les situations particulières seront examinées au cas par cas.
➢ Déduction fiscale sous forme de reçu de dons aux œuvres (imprimé Cerfa n° 11580*01). Se renseigner au secrétariat du club.
4-5 Éthique
La pratique d’un sport collectif implique un engagement moral et sportif du licencié qui s’engage envers le club et envers son équipe à :
✔ Adopter une attitude sportive et respectueuse en entraînement comme en match,
✔ Respecter les locaux à domicile comme à l’extérieur,
✔ Être ponctuel et assidu aux entraînements et participer aux activités proposées par son entraîneur,
✔ Répondre aux convocations de match et disputer chaque rencontre avec fair-play,
✔ S’efforcer d’être disponible et prévenir son responsable d’équipe en cas d’indisponibilité,
✔ Participer aux différentes manifestations dès qu’il le peut pour cultiver un esprit solidaire et convivial au sein du club. De même, le comportement des parents doit être correct, sportif et amical. Les parents du licencié mineur s’engagent à :
✔ S’assurer de la présence de l’entraîneur avant de laisser son enfant et être ponctuel en fin de séance,
✔ Répondre aux convocations de l’entraîneur de son enfant et prévenir en cas d’absence,
✔ Accompagner quelques déplacements de l’équipe lors des matchs à l’extérieur,
✔ Laver les maillots de l’équipe à tour de rôle,
✔ Respecter joueurs et jeunes arbitres lors des matchs : applaudissements, encouragements, tolérance et compréhension sont les maîtres mots d’un esprit sportif !
✔ Ne pas intervenir dans le champ de compétence de l’entraîneur. Tout comportement ou propos jugé incorrect, déplacé, insultant, raciste, menaçant ou anti-sportif à l’égard des joueurs, arbitres, entraîneurs, officiels, dirigeants, pourra entraîner une exclusion du gymnase.
4-6 Respect des installations sportives
Les joueurs, dirigeants et parents, sont tenus de respecter les installations ainsi que leur environnement, tant au club qu’en déplacement. Il est interdit de fumer dans l’enceinte des installations sportives. L’entretien et le nettoyage des gymnases et locaux mis à la disposition du club sont sous la responsabilité de la Municipalité. Toutefois, chaque adhérent est responsable et participe à la propreté du gymnase comme des vestiaires mis à sa disposition en ramassant ses déchets (bouteilles vides, pansements, papiers, etc). Les chewing-gums sont proscrits dans le gymnase. Toute dégradation volontaire relève de sa propre responsabilité. Les spectateurs présents durant les compétitions doivent avoir une attitude similaire aux joueurs en ce qui concerne la propreté des tribunes et des espaces extérieurs au gymnase (ramassage des papiers, canettes, mégots de cigarettes, etc). Le club décline toute responsabilité en cas de vol d’effets personnels; il est donc conseillé de ne pas laisser d’objet de valeur dans les vestiaires lors des entraînements et des compétitions.
5-1 Limite de responsabilité des mineurs
Les joueurs mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents jusqu’au début de la séance, de la compétition ou du point de rendez-vous selon les horaires programmés. Il importe donc aux parents de s’assurer de la présence de l’entraîneur ou d’un dirigeant, qui prend alors la responsabilité de l’enfant jusqu’à la fin de l’activité. Il est demandé aux responsables légaux d’être à l’heure, l’activité sportive n’étant pas assimilée à une garderie. Les accidents, qui surviendraient en dehors des créneaux horaires déterminés, sont sous la pleine et entière responsabilité des parents ou responsables légaux. Les dirigeants déclinent toute responsabilité en cas d’accident survenant à l’enfant évoluant en dehors des structures du club alors qu’il est censé y être.
5-2 Déclaration d’accident
A l’intérieur des créneaux horaires, les accidents liés strictement à la pratique du handball sont couverts par l’assurance de la Fédération Française de Handball. En aucun cas, la responsabilité du club ne pourra être engagée pour tout autre incident (perte, vols, bagarre, dégradations des locaux, etc.) non liés directement à la pratique du handball, pas plus qu’en cas de non respect des consignes de sécurité, du présent règlement et du règlement intérieur des gymnases. En cas de blessure ou d’accident, et dans le cadre du système licence–assurance de la FFHB dont il a pris connaissance en adhérant au club, le joueur doit faire la déclaration en ligne dans les 5 jours ouvrables suivant l’accident à l’adresse ci-après: https://assurances.ffhandball.fr/declaration-sinistre-personne-physique
Attention : lors de la signature de son dossier d’inscription le joueur, la joueuse, ou son représentant légal s’il est mineur, reconnaît l’existence d’options en matière d’assurance, l’assurance comprise dans la licence étant la couverture de base.
8-1 Droit à l’image :
Tout adhérent autorise, sans contrepartie, l’US Saint-Vit Handball, ainsi que ses partenaires sportifs, économiques ou médiatiques, à utiliser les images prises dans le cadre des activités du club et sur lesquelles il pourrait apparaître, seul ou en groupe, quel que soit le support utilisé. L’US Saint-Vit Handball ne saurait être responsable de l’exploitation à son insu d’images de ses adhérents prises en dehors du cadre des activités du club ou issues de ses publications puis détournées à des fins immorales. Le cas échéant, l’US Saint-Vit Handball se réserve le droit d’engager toute action qu’il jugera utile pour dégager sa responsabilité et obtenir réparation. L’adhérent peut néanmoins s’y opposer sur demande écrite au club.
8-2 Données personnelles :
Pour son fonctionnement interne, le club utilise les informations personnelles des adhérents recueillies sur le bulletin d’adhésion. L’adhésion à l’US Saint-Vit Handball autorise l’exploitation de ces données et la publication de l’état civil sur le site internet du club. Ces coordonnées ne sont pas communiquées à des tiers à des fins commerciales.
Le présent Règlement Intérieur a été adopté en séance de l’Assemblée Générale tenue à Saint-Vit le 27 juin 2025.
Philippe Husson, Président de l’US Saint-Vit Handball